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Quelles modalités d'abattement s'appliquent en cas de cession de la nue-propriété de titres à un membre de sa famille ?
Publié le vendredi 22 mai 2015Plus-value de cession de valeurs mobilières et abattement renforcé lors de la cession de la seule nue-propriété...
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Réponse avec le Département Ingénierie Patrimoniale de la Banque Privée 1818 :
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Monsieur MARTIN est sur le point de céder la nue-propriété de titres qu’il possède (l’usufruit étant détenu par sa mère) à un membre de son groupe familial.
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Il s’interroge sur les modalités d’application de l’abattement renforcé pour les cessions à titre onéreux de titres au sein du groupe familial et sur les possibilités d’en bénéficier dans le cas de la cession de la seule nue-propriété.
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Au cas d’espèce, Monsieur MARTIN souhaiterait vendre la nue-propriété à son frère.
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Ce dernier ne sait pas s’il pourra directement acquérir ces titres ou s’il les achètera via sa holding patrimoniale.
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