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Nouvelle mise en garde de l'AMF

L'Autorité des Marchés Financiers attire l'attention sur les risques liés aux émissions obligataires destinées à  un large public.

Au cours des derniers mois, l’Autorité des marchés financiers a constaté une augmentation du nombre d’émissions obligataires par offre au public en France pour lesquelles elle accorde un visa. Ces émissions étant destinées à  un très large public, l'AMF attire l'attention des investisseurs et, notamment, des clients non professionnels qui sont principalement des personnes physiques, sur les risques liés à  ces opérations. Elle recommande, avant toute décision d’investissement, une lecture attentive des facteurs de risques attachés à  l'émetteur et aux obligations. Ces risques qui sont décrits dans le prospectus et son résumé, doivent également être rappelés dans les documentations commerciales conformément à  la réglementation en vigueur. La rémunération qui peut sembler attractive doit, en particulier, être rapprochée du risque de crédit, autrement dit, du risque de non remboursement, en fonction de la situation financière et des perspectives de la société émettrice. De même, il doit être pris en considération le risque d’une absence ou d’une très faible liquidité pendant toute la durée de vie de l’obligation. L'Autorité invite, par ailleurs, les distributeurs qui sollicitent ou sont sollicités par des clients non professionnels pour l'achat de ces obligations, à  mener leurs diligences et à  tenir compte des facteurs de risques associés à  ces obligations. L'AMF rappelle, enfin, qu'elle a publié en octobre 2009 : - un guide de bonnes pratiques dans le cas de la commercialisation des emprunts obligataires auprès des clients non professionnels, et - un guide pédagogique sur les obligations. Retrouvez ces documents sur le site internet de l’AMF (www.amf-france.org), rubrique Publications > Guides > Guides professionnels ou Guides pédagogiques.

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