Situation de fait :

Votre client, cadre d’une société cotée, s’est vue attribuer des stock-options aux termes d’un plan dont les caractéristiques sont les suivantes :

• Nombre d’options = 14 000 ;

• Prix d’achat = 4,77 euros ;

• Prix actuel de l’action = 40 euros ;

Soit une valeur actuelle de 560 000 euros pour la totalité des actions après la levée et un prix d’achat total des options de 67 000 euros.

Nous ne disposons pas de la date d’attribution du plan.

Vous nous indiquez que la plus-value d’acquisition (PVA) sera donc de 493 000 euros. De plus, vous nous dites que « la solution de l’apport retrait ne semble pas éviter la taxation sur la plus-value d’acquisition ».

Vous nous signalez que votre client a d’autres stock-options « à venir d’ici 3 ans et qu’il souhaite diversifier son risque ». Nous comprenons qu’il souhaite obtenir des liquidités à court terme en cédant les actions levées et non les porter.

Dans ce contexte, vous vous interrogez sur les solutions envisageables afin de lever les stock-options tout en minimisant la fiscalité.

Pour lire la fiche complète rédigée par le département Ingénierie Patrimoniale de la Banque Privée 1818, cliquez ici